La Chine est l’un des principaux partenaires économiques de la France. La diversité et la qualité des produits, la main-d’œuvre abondante et bon marché, en font un fournisseur clé en marchandises de toutes sortes. Elle figure également parmi les plus importants clients de nombreuses entreprises tricolores. L’import ou l’export de biens entre la Chine et la France impose ainsi de connaître les bases du transport international et des règles douanières entre les deux pays.
Les modes de transport de marchandises entre la Chine et la France
Le choix du mode de transport le mieux adapté doit tenir compte des spécificités de chaque expédition : volume et poids de la cargaison, degré d’urgence, valeur.
- Le fret aérien est la solution la plus rapide et la plus fiable sur les vols commerciaux réguliers des compagnies aériennes classiques ou via les services express de compagnies spécialisées comme DHL, FedEx, TNT ou encore UPS. C’est le moyen recommandé pour des biens d’une valeur élevée, périssables, urgents ou qui redoutent les conditions en mer. Il est cependant relativement coûteux.
- Le fret maritime est le plus long, mais le plus économique des modes d’acheminement de marchandises. Il est privilégié pour envoyer de très grandes quantités de marchandises en conteneur. Pour de petits volumes (entre 1 m3 et 14 m3), le groupage est plus rentable, les cargaisons de plusieurs fournisseurs / destinataires étant regroupées dans un seul conteneur, permettant la mutualisation des dépenses.
- Le fret ferroviaire représente un bon compromis pour un volume important de marchandises à expédier plus rapidement que par voie maritime, mais à un prix inférieur à l’aérien.
Il existe également des modes de transports spéciaux par mer entre la Chine et la France :
- les conteneurs frigorifiques (Reefer) pour les denrées alimentaires et certaines substances chimiques ;
- les navires RoRo pour les véhicules qui sont conduits ou remorqués au chargement et au déchargement ;
- les vraquiers, qui transportent des marchandises en vrac dans leur cale comme des graines, des minéraux, du charbon, etc. ;
- les conteneurs à toit ouvert (« open top ») ou à fond plat (« flat rack ») qui servent au transport de produits lourds ou aux dimensions hors-normes nécessitant une manutention par une grue, un pont roulant comme les gros engins de chantier BTP…
Des sociétés de logistique proposent la livraison de porte-à-porte, qui consiste pour un professionnel tiers à gérer la chaine d’expédition de bout en bout, depuis l’enlèvement chez le fournisseur jusqu’à la livraison à domicile ou à l’entrepôt du destinataire en passant par le transport par avion, par bateau ou par train, ainsi que les formalités douanières. Cette solution est idéale pour éviter des formalités complexes et gagner un temps précieux.
Les obligations douanières pour les imports depuis la Chine
Les marchandises n’entrent pas « gratuitement » au sein de l’Union européenne. La France applique cependant les mêmes règles que les autres pays membres de l’Union européenne en ce qui concerne les importations provenant de pays tiers. Des droits et taxes sont réclamés, dont le montant représente un pourcentage de la valeur des biens importés. Cette « valeur de douane » ou « valeur CIF » inclut l’ensemble des frais engagés pour l’acheminement jusqu’à la frontière du territoire, à savoir le fret et l’assurance si applicable.
Le taux applicable dépend, outre l’origine et la valeur en douane, de la nature précise de la marchandise. Celle-ci est désignée par son code HS, nomenclature utilisée par 207 pays qui attribue un numéro de six chiffres à chaque type de produit.
En France, les importateurs sont également redevables de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) incluant les impôts, droits, et autres taxes, mais également tous les frais annexes déboursés pour l’acheminement des biens jusqu’à l’adresse de livraison (frais d’emballage / d’entreposage, prime d’assurance…).